Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ESMERY CARON STRUCTURES, SAS

Numéro de dépôt :
3901254
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
Marque figurative de ESMERY CARON STRUCTURES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESMERY CARON STRUCTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESMERY CARON STRUCTURES domicilié(e) Parc d'Entreprises la Radio, Route de Paris - 28109 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 670 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901254.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 mars 2022.

ESMERY CARON STRUCTURES a également déposé les autres marques suivantes : ESMERY CARON STRUCTURES , ARCHITECTURE TEXTILE ESMERY CARON , ESMERY CARON ETANCHEITE , ESMERY CARON TEN LINEA , ESMERY CARON ARCHITEX , ESMERY CARON TEXIGREEN , ESMERY CARON TEXISPAN , (Marque figurative) , ESMERY CARON , ESMERY CARON LOCATION


ESMERY CARON STRUCTURES, SAS - Parc d'Entreprises la Radio, Route de Paris - 28109 - DREUX - France - SIREN 480670686


JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Constructions démontables et transportables à structure métallique. Constructions à structure métallique, non démontables et non transportables. Système métallo-textile (enveloppe réalisée en toile technique tendue sur cadre ou câble métallique) pour la création et l'installation de murs végétalisés (permet la mise en place du matériau nécessaire - substrat - à la végétalisation des murs) ;

Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions démontables et transportables à couverture textile ; constructions en matière textile ou plastique ; constructions gonflables en matière textile ou plastique ;

Bâches ; tentes. Système métallo-textile (enveloppe réalisée en toile technique tendue sur cadre ou câble métallique) pour la création et l'installation de murs végétalisés (permet la mise en place du matériau nécessaire - substrat - à la végétalisation des murs) ;

Services d'installation de constructions métalliques ou non métalliques, de bâches, de tentes et de structures textiles ;

Etudes techniques et conception de produits dans le domaine des constructions métalliques ou non métalliques, des bâches, des tentes ou des structures textiles ;

Location de constructions démontables et transportables, de constructions non démontables et non transportables, de bâches, de tentes et de structures textiles.